Description
Législation et Jurisprudence avec notice historique
Le présent travail est destiné, en première ligne, aux autorités cantonales et communales chargées de l’application de la loi sur les auberges. Mais le juriste et surtout l’aubergiste lui-même (cafetier, hôtelier, etc.) y trouveront également de nombreux renseignements de nature à les intéresser. Une petite notice historique forme l’introduction. Vient ensuite un aperçu de la législation fédérale en matière d’auberge et de commerce de boissons alcooliques. Le texte de notre loi sur les auberges, complétée, article par article, par le texte du règlement d’exécution et suivi dans le même ordre. d’un grand nombre de décisions du Conseil d’Etat du Valais, duConseil fédéral et du Tribunal fédéral, constitue la partie principale. On trouvera également quelques observations personnelles et. ça et là, l avis de spécialistes. J’ai ajouté un index alphabétique pour faciliter les recherches et, en appendice, quelques compléments utiles, en particulier la loi fédérale sur l’alcool de1900-1907 et Ia Loi fédérale de 192-1 sur les hôtels.Le travail nest certainement pas complet. Le travail n’est certainement pas complet. J’ai simplement fait un essai, sans aucune prétention.
Sion, août 1928.
A. Baeher.
La couverture arrière est un peu tachée (voir photo)
